Conditions Générales d'Utilisation

1. Introduction
Bienvenue sur le site web Vitry360. En accédant et en utilisant notre site, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Ces conditions encadrent l'utilisation de notre site et définissent les droits et responsabilités des utilisateurs.

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2. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus disponibles sur Vitry360, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, images, graphiques, logos, designs, vidéos, et autres éléments multimédias (ci-après dénommés "Contenu"), sont la propriété exclusive de Vitry360 ou de tiers ayant accordé des droits d'utilisation. Ce Contenu est protégé par des lois sur la propriété intellectuelle.

2.1. Droits d'Auteur
Le Contenu de Vitry360 est protégé par des droits d'auteur conformément aux lois françaises et internationales. Toute reproduction, modification, ou exploitation non autorisée du Contenu est strictement interdite.

2.2. Dessins et Modèles
La structure, le design et les éléments visuels du site sont protégés par les lois applicables. Toute imitation, reproduction ou modification non autorisée est strictement interdite.

2.3. Marques
Le nom "Vitry360" ainsi que les logos et marques associés sont déposés et protégés. Toute utilisation non autorisée constitue une infraction à la législation sur les marques.

3. Utilisation du Site
L'utilisation du site Vitry360 est strictement limitée à des fins personnelles et non commerciales. Il est interdit :

- De copier, extraire ou collecter des données par des moyens automatisés.
- D'utiliser le site pour diffuser des contenus frauduleux ou illégaux.
- De perturber le fonctionnement du site ou d'y accéder de manière non autorisée.

Toute utilisation non conforme pourra entraîner la suspension ou la résiliation de l'accès au site et des poursuites judiciaires.

4. Liens Externes
Le site Vitry360 peut contenir des liens vers des sites externes. Ces liens sont fournis à titre informatif. Nous ne sommes pas responsables du contenu, des politiques ou des pratiques de ces sites tiers.

5. Responsabilité
Nous mettons tout en œuvre pour fournir des informations exactes et mises à jour sur le site. Cependant, Vitry360 :

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6. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ou d’actualiser les présentes CGU à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur cette page. Nous vous encourageons à consulter régulièrement les CGU pour rester informé(e) des éventuels changements.

7. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes CGU sont régies par les lois françaises. En cas de litige, la compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du ressort de [votre ville ou juridiction compétente].

8. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :
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